Inventaire d'archives : 1978 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Commission départementale de l'aménagement foncier. Réorganisation foncière. Remembrement.
Cote :
1978 W 1-540
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'aménagement foncier, de la forêt, de l'eau et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement n° 7528 du 26 mars 2010 par la Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 540
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001676