Inventaire d'archives : Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction activités commerciales (1939-1989)
Contenu :
Sommaire
Marchés à terme de marchandises. Art 1-4 : Bourse de commerce de Paris, caisse de liquidation des affaires en marchandises : Réglementation, fonctionnement, 1941-1989. Art 5-14 : Commission des Opérations de Marchés à Terme (COMT) : Création, fonctionnement, budgets, contentieux, 1974-1988. Art 15-23 : Marchés à terme (cacao, café, laine, pomme de terre, sucre, tourteaux de soja cuit) : Création et suivi ; affaire du sucre ; projets de création de nouveaux marchés, études générales, 1939-1985
Cote :
19910031/1-19910031/23
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Sous-direction des activités commerciales (1974-1992)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007979
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
cacao, café, commercialisation, laine, marchandise, matière première, plante fourragère, pomme de terre, sucre