Inventaire d'archives : Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de santé, de sécurité...
Titre :
Ministère des Affaires sociales, bureau du cabinet : courrier des administrés concernant les problèmes de santé, de sécurité sociale, de travail et d'emploi (1966-1972)
Contenu :
Le présent répertoire rend compte de divers versements effectués à la Cité des archives
contemporaines, de 1971 à 1975, par le bureau des relations publiques, rattaché au Cabinet du
ministre de la Santé.
Ce bureau, commun aux ministères de la Santé et du Travail, est chargé des réponses aux
réclamations et aux demandes de renseignements formulées par les particuliers, par écrit, par
téléphone ou à l'occasion d'une visite, et portant sur l'ensemble de la législation relevant
de la compétence des deux ministères.
Le bureau des relations publiques considère que ces dossiers ont perdu tout intérêt
administratif cinq ans après leur constitution. Mais il a paru intéressant de conserver des
blocs-témoins, définis en liaison avec la direction des Archives de France : en conséquence le
présent répertoire les répertoires SAN 6800
à 6851 (1966 et 1967), SAN 6852 à 6885 (1968), SAN 6886 à 6935 (1969), SAN 6936 à 7016 (1970
et 1971), SAN 7386 à 7454 (1971 et 1972), et SAN 7575 à 7583 (complément pour 1970) dont les
dossiers ont été pilonnés, à l'exception des blocs-témoins, conservés selon le sommaire
ci-après, et intégrés dans les fonds de la Cité sous les cotes SAN 6882 à 6936.annule et remplace
Les articles formant ces blocs-témoins comportent dans la numérotation des dossiers de
nombreuses lacunes qui s'expliquent par le fait suivant : lorsqu'un particulier s'adresse à
nouveau au bureau dans les années suivant sa première demande, son précédent dossier est
sorti, complété et reclassé à la date la plus récente.
A titre indicatif, l'opération de tri ainsi réalisée a abouti à la conservation définitive de 55 cartons sur un total de 295, soit approximativement 1 carton sur 5.
Sommaire
Art 1-55 : Courrier des administrés concernant les problèmes de la santé, de la sécurité
sociale, du travail et de l’emploi (1966-1972) (échantillonnage)
Cote :
19771052/1-19771052/55
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Bureau du cabinet (ministères chargés des affaires sociales)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, numérique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017262
Institutions :
Bureau du cabinet (ministères chargés des affaires sociales)