Ce fonds a été versé par la Direction Générale de l'Industrie des Technologies de l'Information et des Postes (DIGITIP), Service des Industries Manufacturières (SIM), sous-direction Textile Habillement Cuir Importations.

Cette sous-Direction couvre l'ensemble du secteur textile et de l'habillement depuis le stade amont des fibres artificielles et synthétiques et de la filature des fibres animales et végétales jusqu'au produit fini destiné à l'habillement, aux textiles de maison, aux articles chaussants et aux tissus techniques. Elle exerce en outre le contrôle de l'Etat sur les organismes alimentés par les taxes parafiscales perçues dans ces secteurs industriels.

Ce fonds traitant des années 1971 à 1989 est constitué de 30 articles.

Ce versement retrace l'histoire de la société BOUSSAC (spécialisée dans le secteur textile) notamment de ses nombreux remaniements, fusions-absorptions avec de grands groupes, entreprises textiles. Cette société, fleuron de l'industrie textile française d'après guerre (grâce au plan Marshall) témoigne du déclin de ce secteur. Devant la nécessité d'une restructuration, l'Etat français est alors intervenu par une politique d'aide financière contestée par la Communauté Européenne qui a donc engagé une action en justice.

Situation du groupe Boussac, 1978-1989. Art 1-8 : Evolution et stratégies du groupe Boussac, 1978-1989. Art 9-12 : Etudes et analyses du groupe, 1971-1989. Art 13-23 : Contentieux communautaires, 1971-1989. Art 24-29. Aspects financiers, 1982-1988. Art 30. Aspects sociaux, 1984-1988.