Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des...
Titre :
Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires économiques ; Mission des financements des investissements publics ; Département des financements publics et de la programmation (1953-1988)
Contenu :
sommaire :
art 1-2 : comité directeur du FIDES, 1971-1974
art 3-8 : correspondance et dossiers techniques (Tom), 1964-1976
art 9-13 : equipement des services de l'Etat (Tom), 1966-1968
art 16-36 : FIDES : dossiers techniques et projets (tous Tom), 1959-1974
art 37 : séances de l'assemblée territoriale de nouvelle-calédonie (n-c), 1970
art 38 : port de djibouti, 1966-1970
art 39-55 : équipement des services de l'Etat (Tom), 1969-1976
art 56 : route territoire des Afars et des Issas (tfai)-Ethiopie, 1973-1977
art 57-62 : FIDOM : correspondance adressée par le huitième bureau à la CCCE et aux préfets, décisions ministérielles et résolutions du comité directeur, 1964-1976
art 63-69 : FIDOM : procès-verbaux et résolutions du comité directeur et du comité restreint, 1972-1976
art 70-73 : FIDOM : prépentation du plan de développement économique et social, 1973-1976
art 74-75 : FIDOM : équipement scolaire, 1960-1975
art 76-82 : commission interministérielle des Dom : procès-verbaux des réunions, dossiers d'affaires ; activité de la CCCE siégeant pour les Dom, 1971-1976
art 83-104 : FIDES : dossiers préparatoires (art 83-98), procès-verbaux et résolutions (art 98-103), situations et préparation des comités restreints (art 227), 1960-1980
art 105-205 : activité du FIDES, par territoires : PF (art 105-136), N-C (art 137-160), N-H (art 161-172), W ET F (art 173-177), TFAI (art 178-181), Comores et éparses (art 182-185), TAAF (art 186), Mayotte et Saint-p et m (art 187), généralités (art 188-204), 1960-1980
art 205-208 : FIDOM : élaboration de décrets, marchés publics, organisation interne, cyclones, 1960-1980
art 209-213 : correspondance au départ, 1979-1980 et 1986-1988
FIDES 1960-1980
Cadre de classement
4262-4283. Comité directeur : 4262-4276. réunions.
4277-4278. procès-verbaux des réunions.
4279-4281. résolutions.
4282-4283. situations.
4284-4315. Polynésie française
4284-4285. plan, tranche, programme.
4286-4287. budget.
4288-4314. sections générale et locale
Cette rubrique comporte quatre sous-rubriques : section générale, section locale, dossiers techniques, oeuvres privées.
4315. missions, voyages, colloques.
4316-4359. Nouvelle-Calédonie.
4316. plan, tranche, programme.
4317-4318. budget.
4319-4338. sections générale et locale.
4339. conventions état-territoire, et missions, voyages, colloques.
4340-4351. Nouvelles-Hébrides.
4340-4341. plan, tranche, programme.
4342-4343. budget.
4344-4351. sections générale et locale.
4351. conventions état-territoires, et missions, voyages, colloques.
4352-4356. Wallis et Futuna : 4352. budget.
4353-4356. sections générale et locale.
4356. missions, voyages, colloques.
4357-4360. TFAI.
4361-4364. Comores.
4365. TAAF.
4366. Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon.
4367-4383. Généralités : 4367. plan, tranche, programme.
4368-4374. budget.
4375-4377. section générale.
4378. conventions état-territoires, questions parlementaires.
4379. commission des marchés.
4380-4381. missions, voyages, colloques.
4382. divers.
4383. budget.
Sommaire
Art 1-2, 83-104 : FIDES : Dossiers préparatoires, procès-verbaux de séances et résolutions du comité directeur, 1960-1980. Art 3-8, 14-38, 56, 105-206 : FIDES : Dossiers préparatoires, études techniques et dossiers de suivi des réalisations (classement géographique), 1959-1980. Art 57-59 : FIDOM : Minutier du courrier adressé au préfets et à la caisse centrale de coopération économique, 1964-1976. Art 60 : Décisions ministérielles concernant les primes au titre du plan, 1958-1970. Art 61-75 : FIDOM : Dossiers préparatoires, procès-verbaux de séances du comité directeur et du comité restreint, équipement scolaire, 1950-1976. Art 9-13, 39-55 : Services extérieurs de l’Etat équipement, 1966-1976. Art 76-81 : Commission interministérielle de coordination des investissements publics dans les DOM-procès-verbaux de séances et dossiers d’affaires, 1971-1974. Art 82 : Caisse de coopération économique siégeant pour les DOM-procès-verbaux de séances, 1973-1976. Art 207 : Décentralisation et déconcentration-suivi de la réglementation, 1964-1980. Art 208 : Commission de vérification des entreprises publiques-rapports de vérification des comptes de la caisse centrale de la France d’Outre-mer, 1953-1964. Art 208 : Cyclones-demandes d’Indemnisation des victimes, 1966-1977. Art 209-212 : Minutier, 1984-1988
Cote :
19940340/1-19940340/213
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Département des financements publics et de la programmation (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015317
Thèmes :
aide au développement, catastrophe naturelle, cyclone, déconcentration, départements et collectivités d'outre-mer, entreprise publique, plan, service déconcentré, équipement