Inventaire d'archives : Archives communales de Robiac-Rochessadoule (1648-1990)
Cote :
E DÉPÔT 187 1-101
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Commune de Robiac-Rochessadoule
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 10 juillet 2007 en vertu des dispositions de l'article L. 212.11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 31 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_depot_187_Robiac-Rochessadoule