Inventaire d'archives : Commune de Samois-sur-Seine
Contenu :
Le fonds se compose principalement de deux registres des délibérations datant du XIXe
siècle.
Cote :
194EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Septembre 2018
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Samois-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé dans les années 1970.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
0,10 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W374