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Commune : Monestiés (1451-1986) 170 EDT (538 articles)

Date : 1451 - 1986

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Cote :

1 E 170/1-6 ; 3 E 22/156 ; 170 EDT 4 Q ; 170 EDT 1 D/1-8 ; 170 EDT 1 F/1-6 ; 170 EDT 1 G/1-71 ; 170 EDT 1 H/1-18 ; 170 EDT 1 I/1-12 ; 170 EDT 1 K/1-28 ; 170 EDT 1 L/1-7 ; 170 EDT 1 M/1-12 ; 170 EDT 1 N/1-5 ; 170 EDT 1 O/1-38 ; 170 EDT 1 Q/1-16 ; 170 EDT 1

Publication :

Archives départementales du Tarn
2021
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Monestiés (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1941, 1954, 1959 et 1964 et en 2008
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. Les archives modernes sont conservées pour partie en mairie et pour partie aux Archives départementales.
Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune depuis au moins 1941 du registre des délibérations de l'hôpital Saint-Jacques puis du bureau de bienfaisance de Monestiés de 1719 à 1853 (GG 6). Ont également disparu, entre 1941 et 1959, le registre des aumônes de Monestiés et Saint-Hippolyte de 1779 à 1791 (GG 7) puis, entre 1991 et 2005, le registre des délibérations du bureau de bienfaisance de 1853 à 1909 (1 Q).
<br/>Dates des inspections : 1891, 1926, 1941, 1959, 1972, 1991, 2005.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques.
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 375
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,60

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridictions : justice seigneuriale de Camalières (1730-1789), B 869 ; justice seigneuriale de Castelraynal (1744-1789), B 901 ; justice seigneuriale de Monestiés (1682-1790), B 1094 à 1101 ; justice seigneuriale de Vendeilles (1721-1789), B 1204 ; justice seigneuriale de Saint-Chamans (1749-1771), B 1205 ; justice seigneuriale de Saint-Hippolyte (1744-1785), B 1213.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 740.
  • Coupe et élévation du pont du Groc à Monestiés (vers 1665), C 969.
  • Plan de fiefs dans la juridiction de Lescure et des fiefs de Rambergue et la Boyssière dans la juridiction de Monestiés (XVIIIe s.), E 2416.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1667-1792), 2 E 170/1 et 2.
  • Archives notariales : fonds Picard (1396-1786), 3 E 22 ; fonds Souillard (1398-1754), 3 E 32 ; fonds Sarrasy (1508-1577), 6 E 2 ; fonds divers (1510-1737), 6 E 29 ; fonds archives départementales de Haute-Garonne (1576-1581), 3 E 55 ; fonds Bosc (1700), 3 E 1.
  • Clergé séculier : église paroissiale (1396-1788), G 810 et 811.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/7 ; (1931), 6 M 3/60 ; (1936), 6 M 3/107 ; (1946), 772 W 6 ; (1954), 772 W 17 ; (1968), 772 W 39.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1827-1839), 9 M 3/66.
  • Immeubles et bâtiments départementaux : caserne de gendarmerie (1825-1939), 4 N 171 et 172.
  • Administration communale (an X-1940), 2 O 170/1 à 7.
  • Voirie communale (1829-1919), 3 O 563, 1138 et 1139.
  • Matrices cadastrales (1812-1962), 3 P 1372 à 1382.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1790-1793), Q 40 ; adjudication (1791-1813), Q 106 et 133 ; vente de meubles (an IV), Q 302 ; séquestre d'immeubles (an III-an IV), Q 315 ; séquestre de meubles (an III), Q 415 ; ventes pour la caisse d'amortissement (1814), Q 643, 645 et 650.
  • Séparation des églises et de l'État (1905), 14 Q 20.
  • Pont (1820-1875), 2 S 3/27.
  • Travaux hydrauliques (an II-1944), 7 S 410, 425, 426, 1066, 1369, 1449 à 1451, 1661 et 1900.
  • Mines et carrières (1836-1960), 8 S 1/27 et 8 S 2/18.
  • Enseignement : salles d'asile et écoles maternelles (1861-1882), 1 T 1/56 ; écoles primaires (1923-1939), 1 T 2/36 ; plans divers (1877), 1 T 2/40 et 41.
  • Inspections et récolements des archives communales (depuis 1830), 3 T 194 et 1873 W 547.
  • Affaires culturelles : monuments historiques (1839-1953), 4 T 15 ; monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1921), 4 T 27 ; sociétés musicales (1867), 4 T 33.
  • Cours et tribunaux : justice de paix (an VIII-1959), 1 U 42 et 4 U 20 ; répertoires de notaires (an IX-1957), 8 U 27 à 30, 187 et 334.
  • Cultes : cures et succursales (an XII-1893), 1 V 21, 44 et 66 ; vicariats (1822), 1 V 74 ; fabriques (1842-1906), 1 V 507, 643, 644, 770 et 815 ; églises et presbytères (an XII-1904), 1 V 831 et 833 ; factures (1894-1903), 1 V 989.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (an XI-1935), 2 X 656 à 658 ; sociétés de secours mutuels (1855-1930), 4 X 314 à 316.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
  • Procès de la communauté de Monestiés contre Baptiste de Ciron, au sujet d'impositions (1650), 1 J 72/3.
  • Plan et élévation du pont de Monestiés et du pont de Candèses auprès du Monestiés, tous deux sur le Cérou (1777), 1 J 618/2.
  • Lettres de Jean François Campmas, de Monestiés, député aux États Généraux, envoyées à son frère, (1789-1790), 1 J 1026/1.
  • Compromis devant notaire dans l'instance entre Pierre Campmas, lieutenant principal au siège de Monestiés, et Pierre Roudat, bourgeois du Pont-de-Cirou (Mirandol-Bourgnounac) à propos de son compte de tutelle (1679), 1 J 1130/3.
  • Délibération du conseil général de Monestiés à propos de la dîme (1729), 1 J 1130/5.
  • Reconnaissances de dettes pour les communautés Camalières, Saint-Hippolyte et Monestiés (1537-1538), 1 J 1163/6.
  • Refus de la capitation fait par les consuls de Monestiés aux syndics du diocèse d'Albi (1695). Factum du procès de l'évêque d'Albi, seigneur et baron de Monestiés, contre Innoncent le Brun, sieur de Saint-Marcel [1659], 8 J 19/2.
  • Plans des fiefs situés notamment à Monestiés, appartenant à monsieur de Lespinasse (vers 1776), 43 J 88.
Documents figurés
  • Cartes postales, 7 FI 170/1 à 46.
  • Dessins et aquarelles de l'archéologue Alexandre Du Mège, 5 FI 3/31.

Observations :

Note(s)
Fonds des archives anciennes : 4,75 ml
Fonds des archives modernes : 9,85 ml

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_170EDT_Monesties

Institutions :

Monestiés (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Monestiés (Tarn)

Lieux :

Monestiés (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
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