Inventaire d'archives : 1511W - Secrétariat général

Contenu :

Art. 1 à 14 : Transports. Tunnel du Fréjus, AREA, visite du ministre des transports, sous-commission des routes (1947-1992)
Art. 15 : Région Rhône-Alpes. Associations (1959-1976)
Art. 16 à 19 : Entente régionale de Savoie-Haute-Savoie. Commission interdépartementale (1956-1995)
Art. 20 à 22 : Savoie. Documentation, correspondance, Comité d'organisation des fêtes du centenaire du rattachement de la Savoie à la France (1952-1981)
Art. 23 : Intercommunalité. Lois, circulaires, documentation, commission des élus, rapports avec l'Association des maires de France et l'Assemblée des Présidents de Conseils Généraux, exécution du plan de regroupement de communes (1971-1973)
Art. 24 à 27 : Cantons. Réforme de la carte cantonale, fiches de renseignements par canton (1954-1978)
Art. 28 : Réceptions et visites. Inaugurations, départs, réceptions, visites (1953-1976)
Art. 29 : Manifestations. Foires (1948-1975)
Art. 30 : Presse. Manifestations, hommages, discours, interview (1950-1983)
Art. 31 à 33 : Voyages. Visites, voyages, congrès (1947-1980)
Art. 34 : Pays étrangers. Afrique du Nord, Algérie, Cambodge (1959-1980)
Art. 35 à 36 : Chambre de commerce. Interventions, délibérations, réunions, correspondance (1949- 1978)
Art. 37 à 42 : Fonctionnement du Conseil Général. Bilans des activités et des réalisations du Conseil Général, affaires financières, personnel départemental et communal, locaux du Conseil Général, achat de matériel (1945-1990)
Art. 43 à 54 : Commission départementale. Bureau du Conseil départemental, commission départementale, finances, débit de boissons, bâtiments départementaux, forêts départementales, voirie vicinale et départementale, chemins ruraux, ésenclavement des communes (1943-1958)
Art. 55 à 58 : Stations de sports d'hiver. Construction de remontées mécaniques, Le Revard-La Féclaz, Les Arcs, Pralognan la Vanoise, Tignes et Val d'Isère, Services Publics des Trois Vallées (manquant) (1948-1983)
Art. 59 : Sports. Comité régional de ski de Savoie, Stade Olympique Chambérien, subventions, documentation (1948-1959)
Art. 60 : Affaires européennes. Commissions, associations, Conseil des communes de l'Europe (1950-1979)
Art. 61 à 65 : Syndicat Isère -Arc. Comptabilité : titres, mandats, comptes administratifs, budgets primitifs, budgets supplémentaires, procès-verbaux de réunions, baux, redevances, versements à la sécurité sociale et à l'URSSAF (1959-1988)
Art. 66 : Syndicats professionnels. Interventions (1945-1979)
Art. 67 à 70 : Agriculture. Documentation, correspondance, manifestations, Fonds d'Aide Départementale pour l'Equipement des Groupements d'Agriculteurs, invitations, interventions et subventions (1951-1988)
Art. 71 à 75 : Emploi. Chambre des métiers, emploi-formation, comité départemental permanent d'action pour l'emploi (1948-1979)
Art. 76 à 79 : Equipements, constructions. Urbanisme, Programme départemental de développement et d'aménagement, VI et VII plans, démoustication de la région, aérodrome, Société d'équipement de la Savoie (1953-1980)
Art. 80 à 81 : Energies. Energie électrique réservée, ligne Venthon-Chambéry, Comité régional de la distribution de gaz et d'électricité, centre d'information gaz naturel, sous-commission « électricité », Fonds d'aide aux communes, travaux (1924-1976)
Art. 82 : Télécommunications. P.T.T., télévision (1950-1976)
Art. 83 à 87 : Aménagement et expansion économique. (1955-1981)
Art. 88 : Environnement. Lac du Bourget, inondations de 1957, ordures ménagères (1949-1981)
Art. 89 à 90 : Affaires militaires et anciens combattants. (1949-1979)
Art. 91 à 92 : Animation. Maison des Jeunes et de la Culture, foyers de jeunes, commission animation (1965-1978)
Art. 93 : Sécurité. Règlement de police pour la ville de l'hôpital du 27 mai 1825
Art. 94 : Elections. Elections présidentielles, législatives, sénatoriales, cantonales, municipales (1951-1983)
Art. 95 à 115 : Education. Université, classes de neige, classes expérimentales, affaires scolaires, fonds scolaires, transports scolaires, bourses scolaires (1948-1998)
Art. 116 à 121 : Conseil Général des Jeunes. Activités, formations, réunions, évaluation, documentation (1994-1998)
Art. 122 à 127 : Organismes sanitaires et sociaux. Organismes familiaux, organismes sociaux, Hôpital psychiatrique de Bassens, Maison familiale « Les Carlines », association départementale d'éducation sanitaire et sociale, aéria et Instituts Médico-Pédagogiques, groupements médicaux, sécurité sociale (1946-1978)
Art. 128 à 137 : Associations et organismes divers. Interventions des élus. Albertville, Aix-les-Bains, Chambéry, Moûtiers, Beaufort, Savoie, association « le grand Delta » (subventions, compterendu de réunion), document récapitulatif des subventions aux associations (1948-1982)
Art. 138 à 140 : Fédération des maires de Savoie. Préparation et comptes-rendus des réunions, rapports, projets de lois (1978-1989)
Art. 141 à 142 : Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Documentation

Cote :

1511W 1-1

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Secrétariat général du Conseil général

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Secrétariat général du Conseil général.
Versement

Description :

Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
142 articles

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1511W_1-1

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