Inventaire d'archives : 1567 W - Elections politiques et professionnelles
Contenu :
Les dossiers d'organisation et de suivi des élections politiques sont généralement composés d'instructions, de correspondance opérationnelle, de notes et de synthèses des Renseignements généraux, de déclarations de candidature, de documenattion sur les partis et de listes de résultats.
Cote :
1567 W 1 - 90
Publication :
Archives départementales de la Charente
Informations sur le producteur :
producteur: Charente. Préfecture \ Cabinet du Préfet
Informations sur l'acquisition :
Versement du 24 novembre 2005.
Conditions d'accès :
Les documents cotés 1567 W 5, 9, 15, 20, 39-46, 48-49, 56, 81, 83-90 sont librement communicables, et le reste est couvert par un délai de 50 ans conformément à la législation en vigueur (art. L213-2 du Code du patrimoine).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD016-IR-1567W1-90