Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Travaux sur bases aériennes (1950-1965)

Date : 1950 - 1965

Voir le contexte de la notice

Cote :

20140091/1-20140091/7

Publication :

Archives nationales

2019

Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Service technique des bases aériennes

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission archives de la Direction générale de l'aviation civile en avril 2014.

Historique de conservation :

Le présent versement était anciennement conservé sous la cote 0863A/1 à 0863A/7.

Conditions d'accès :

Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :

7 articles

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

14/02/19

Modifié et importé par A. Renaudet

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057827

Institutions :

Service technique des bases aériennes

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