Inventaire d'archives : 1765 W - Commissariat de police de Beaune
Cote :
1765 W 1-189
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2004
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Commissariat de police de Beaune
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en septembre 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 189
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,50
Ressources complémentaires :
Documents séparés
documents antérieurs à 1940 : SM 23015-23040 (voir sous-série 4 M réglementaire)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000503