Inventaire d'archives : 144 E-DEPOT - Labastide-de-Virac - Archives communales déposées
Cote :
144 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
1997, 2015
Privas
Informations sur le producteur :
Labastide-de-Virac (Ardèche)
Labastide-de-Virac est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton de Vallon en 1790, renommé canton de Vallon-Pont-d'Arc en 1948, la commune intègre la communauté de communes Grands sites des Gorges de l'Ardèche en 2005. Elle en est la commune siège. Elle adhère à la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche en 2014.
Informations sur l'acquisition :
Ce petit fonds d'archives, réintégré dans la série E Dépôt, a fait l’objet d’un don aux Archives départementales de l'Ardèche en mai 1997 par le père Duffès, qui le conservait jusque là dans la cure d'Orgnac-l'Aven. Il est constitué principalement de documents communaux, et aussi de pièces que nous avons intitulées « papiers Pradier », classées en série II et S, probablement conservées avec les archives de la commune par les Pradier, famille de notables ayant exercé des charges publiques sous l'Ancien Régime, pendant et après la Révolution.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
0.62
24
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_682013