Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) (1970-1986)
Contenu :
SOMMAIRE
1 à 54 UCA 92 à 145. - Archives techniques des constructions des sièges des organismes de sécurité sociale. 1970-1986.
55 à 60 UCA 146 à 151. - Idem : reliquat d'anciens dossiers. 1946-1972.
Le Bureau technique des opérations immobilières de l'Union des caisses nationales de Sécurité Sociale (U.C.A.N.S.S.) a pour mission de gérer la politique immobilière des divers organismes de sécurité sociale, particulièrement celle concernant les locaux de leurs sièges sociaux.
Les archives de ce bureau se composent :
- de documents relatifs à des acquisitions de terrains,
- de plans d'immeubles,
- de dossiers d'architecture suivant les étapes des constructions immobilières,
- de pièces et mémoires des marchés passés avec les entrepreneurs,
- de conseils d'administration des organismes bénéficiaires de ces plans de constructions.
Les dossiers sont constitués par organisme de sécurité sociale et sont classés par ordre alphabétique des département, puis par ville le cas échéant.
Sommaire
Art. 1-54 : construction et aménagement des immeubles occupés par les caisses de sécurité sociale (CPAM, CAF, URSSAF, CERTI, et UIOSS) (par département) (1970-1986). Art. 55-60 : cotes vacantes.
Cote :
19870055/1-19870055/54
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Union des caisses nationales de sécurité sociale
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014018