Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 3ème bureau (sous-série 1394 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers individuels des étrangers enregistrés en Haute-Loire et fichiers d'étrangers et des étudiants du Collège cévenol.
Cote :
1394 W 1-14
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 24 octobre 1995.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau initial établi en 1995, repris sous Aide au classement le 11/09/2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 cotes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,25
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1394W_prefecture_1D3B