Inventaire d'archives : Conseil départemental, aménagement routier (1954-2008)
Contenu :
Ce fonds regroupe les dossiers de travaux relatifs aux aménagements routiers sur les routes 
Cote :
1776 W ; 1921 W ; 1930 W ; 1936 W ; 1937 W ; 2219 W ; 2221 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2021
Montpellier
Informations sur le producteur :
Conseil général, Pôle Aménagement Durable du Territoire
Le département a des compétences obligatoires qui lui ont été confiées par les lois de décentralisation, parmi lesquelles la construction, l'aménagement et l'entretien de 4500 km de routes départementales.
Le conseil départemental est également compétent en matière d'aires de co-voiturage, de véloroutes et pistes cyclables.
Informations sur l'acquisition :
Versements
Historique de conservation :
Cet ensemble concerne des versements du département des routes, du service acquisitions foncières, de la direction administrative et financière ainsi que de l'agence technique de Saint-Mathhieu de Tréviers entre 2003 et 2011.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlement en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000725