Inventaire d'archives : EDEPOT166 - Commune de Riverie
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Riverie comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et des dossiers thématiques relatifs à la gestion des affaires communales (état civil, population, affaires militaires, police, élections, finances de la commune, biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique). Les archives sont très lacunaires.
Cote :
EDEPOT166 / 1-EDEPOT166/26
Publication :
2023
Informations sur le producteur :
Riverie (Rhône, France ; commune)
Riverie est une commune française située dans le département du Rhône. La ville appartient au canton de Mornant et à l'arrondissement de Lyon.
Elle est entourée au sud par Mornant, à l'est par Larajasse.
Ce village médiéval est la plus petite commune du département du Rhône avec 42 hectares de superficie.
Riverie, qui fut le siège d'une puissante baronnerie, occupait une place importante au Moyen-âge et a beaucoup souffert des guerres de religions.
On retrouve encore aujourd'hui les vestiges médiévaux des remparts qui entouraient la ville ainsi qu'un tilleul planté en 1595 à la demande de Sully, Ministre de Henri IV, pour symboliser la renaissance de la France. Depuis la tempête de février 1990 qui avait cassé au ras du tronc l'une de ses trois branches maîtresses, il subsiste uniquement la souche.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Riverie a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 16 janvier 2020.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langues :
Français.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Ouvrages généraux
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_166