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Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des...

Date : 1972 - 1989

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Titre :

Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des opérations autoroutières (1972-1989)

Contenu :

Sommaire

Dossiers d’investissement de l’autoroute à 42 (Lyon Pont d’Ain). Art 1-10 : Projets techniques, 1972-1989. Art 11-12 : Déclarations d’utilité publique, interventions, 1973-1988

Cote :

19940631/1-19940631/12

Publication :

Archives nationales

1994

Informations sur le producteur :

Bureau des projets autoroutiers (direction générale des routes)

Description :

Mise en forme :

Plan de classement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015589

Institutions :

Bureau des projets autoroutiers (direction générale des routes)

Thèmes :

déclaration d'utilité publique

Type de document :

dossier technique, déclaration d'utilité publique, étude

Fonctions :

enquête publique, financement, étude

Contexte de la description :

Archives nationales

Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes ; Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Bureau des opérations autoroutières (1972-1989)

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