Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Barret-le-Bas
Cote :
E DEPOT 103 CC art. 1-3 ; E DEPOT 103 D art. 1-3 ; E DEPOT 103 E art. 1-3 ; E DEPOT 103 F art. 1-2 ; E DEPOT 103 G art. 1-2 ; E DEPOT 103 GG art. 1-4 ; E DEPOT 103 H art. 1 ; E DEPOT 103 I art. 1 ; E DEPOT 103 L art. 1-5 ; E DEPOT 103 O art. 1-2 ; E DEPOT
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Barret-sur-Méouge
Par décret du 1er février 2001, la commune de Barret-le-Bas prend le nom de Barret-sur-Méouge.
Par arrêté préfectoral du 10 mars 1944, la commune de Barret-le-Haut est rattaché à celle de Barret-le-Bas.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 20 juillet 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 30
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_103