Inventaire d'archives : Culture. Établissement public du Grand Louvre. Marchés soldés (1984-1995)
Contenu :
NOTE
Ce versement comporte essentiellement des dossiers de Marchés soldés. Chaque dossiers contient :
* acte d'engagement
* cahier des clauses administratives générales (CCAG)
* cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
* cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
* décompte du prix global et forfaitaire (DPGF)
* demande de paiement
* situations de travaux (ou situation de service)
* rejets de paiement
* ordres de services
* décision de poursuivre
* PV de réception des travaux
* quitus prorata
* décompte général et définitif (DGD)
* plans
Les 2 premiers chiffres du numéro de marché représentent l'année de constitution de ce dernier.
SOMMAIRE
1 à 55. Dossiers de marchés soldés : Originaux Travaux lère phase : Toutes zones. 1 à 20
(classement numérique), 1984-1995
Cote :
19980255/1-19980255/55
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Etablissement public du Grand
Louvre
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015941
Institutions :
Etablissement public du Grand Louvre, Musée du Louvre (Paris)