Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 1931W Dossiers médicaux des consultants en planification (1992-1998) ; dossiers médicaux des enfants au titre de la PMI

Date : 1992 - 1998

Voir le contexte de la notice

Titre :

1931W Dossiers médicaux des consultants en planification (1992-1998) ; dossiers médicaux des enfants au titre de la PMI (1996-1997)

Contenu :

Dossiers médicaux des consultants en planification, dernière visite en 1992-1998.

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés en 1996-1997.

Cote :

1931W/1-11

Publication :

Archives départementales de l'Essonne

2020

Domaine départemental

38 rue du Commandant Arnoux

91730 CHAMARANDE

Informations sur le producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON

(service versant)

Informations sur l'acquisition :

Versement en 2008

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_000450

Institutions :

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MONTGERON

Lieux :

MONTGERON Commune

Type de document :

Papier, dossier médical

Partager :