Inventaire d'archives : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de six notaires qui se sont succédé à Saint-Georges-d'Oléron (Chéray) entre 1706 et 1903, les minutes de cinq autres notaires de Saint-Georges-d'Oléron (1816-1901), ainsi que les minutes de deux notaires de Saint-Denis-d'Oléron (1719-1793).
Cote :
3 E 86 1-367
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Roland Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Biographie ou histoire
Le notaire versant, Maître Joubert, a prêté serment le 1er juin 1948; il succède ainsi à Maître Boutin. Il pratique son activité notariale au 564 rue Nationale à Saint-Georges-d'Oléron. Le 4 avril 1973, il s'associe pour fonder la société civile professionnelle J.Pouvreau-R.Joubert-Jean Moquay-Ph.Moquay. Il exerce jusqu'en 1987 puis est nommé notaire honoraire.
Me Joubert a versé les minutes produites par les notaires suivants :
Mauvoisin, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1706-1720)
Martin, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1752-1773)
Recoulle, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1781-1815)
Julien Biseuil, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1810-1845)
Henri-Charles-Adrien Biseuil, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1845-1895)
Georges Jeanvret, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1895-1903)
Salmon (père), notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1816-1843)
Salmon (fils), notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1843-1869)
Antonin Salmon, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1870-1892)
Palissier, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1893-1896)
Jean-Maurice Chevallier, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (1896-1901)
Pierre Martin, notaire à Saint-Denis-d'Oléron (1719-1740)
Chasseloup, notaire à Saint-Denis-d'Oléron (1763-1793)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements fait le 1er décembre 1988 et au mois de mars 2000
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Au moment de leur versement, les minutes étaient conservées pour une partie au domicile de Maitre Joubert au 564 rue Nationale à Saint-Georges-d'Oléron et pour l'autre à la mairie de Saint-Georges-d'Oléron.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 365 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,60
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3 E 86 1-364