Inventaire d'archives : 1941W - Préfecture du Rhône - Urbanisme
Contenu :
Révision et modification de plans d'occupation des sols (POS). Schéma d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la région lyonnaise. Mise en oeuvre de la décentralisation. Périmètre de restauration immobilière des 1er et 5e arrondissements de Lyon. Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).
Cote :
1941W 1-1941W7
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/09/1986
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.92 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1941_W