Inventaire d'archives : 248Edepot - Archives communales déposées de Frahier-et-Chatebier

Cote :

248Edepot1-44

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE FRAHIER-ET-CHATEBIER

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 21/11/2001
Dernier ajout le 22/11/2001

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,9 Ml
44

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

(1) Note du baptême d'une cloche le 17 mai 1730 ; à la fin de registre et à l'envers "registre des fondations de l'église de Frahier, succursale de Chalonvillars, que moy François-Gabriel Levain de Faucogney, curé de Chalonvillars et Frahier, a trouvé, tant sur les registres que dans les papiers et titres appartenant à ladite église après la mort de messire Pierre-Jacques Leniège, curé dudit Chalonvillars" (1664-1726). (2) Abjuration de la religion luthérienne par Margueritte Pochard, "d'Eschavanne" le 25 janvier 1774 ; bénédiction de la "neuve église de Frahier" le 20 décembre 1778 ; pour les dernières années de ce registre, de nombreux actes concernant Errevet sont extraits des registres d'Evette (Territoire de Belfort) ; à la fin du registre et à l'envers, confirmations pour les paroisses de Frahier et Chenebier (1758). (3) Dans ce registre, il faut remarquer l'acte de mariage de Christophe Clerc, fils de François Clerc, bourgeois, boulanger à Belfort et de Catherine Petitpierre, fille de Hyacinthe Petitpierre, maître de poste à Frahier du 13 décembre 1773 ; les actes de sépultures de plusieurs soldats originaires de Frahier, décédés dans "l'isle de Corse": Pierre Girardey, décédé le 8 novembre 1771 (25 avril 1772), Jacques Bruey, décédé le 12 janvier 1772 (25 avril 1772), François Sylègue, décédé le 17 octobre 1772 (6 juin 1773) ; le décès du fils de Simon Baguet, originaire de Saulx, pipier de profession à Frahier (30 octobre 1783) ; un extrait du registre mortuaire de l'hôpital royal de la marine du port de Rochefort, Pierre Brachain, natif de Chatebier, bombardier de la compagnie de Grelier, décédé le 13 septembre 1771 (8 mars 1784) ; l'acte de sépulture d'un "marchand d'images d'almanachs", présumé être Jean-Dominique Soparny, originaire de "Solere" dans les états du Grand Duc de Florence (2 décembre 1788). (4) "Actes d'accusations des filles et veuves qui déclarent leur grossesse" (an IX-1824). (5) Au début du registre, copies de lettres et actes divers (1808-1818), instruction primaire (1829). (6) Au début, une table des marchés faits par la commune (1847-1850), sur la couverture, renseignements concernant l'église (1851-1856), le presbytère (1821-1830), l'école (1838-1844). (7) Cote réservée au registre de délibérations du conseil municipal (1874-1883) non retrouvé en 1998. (8) Voir 248 E dépôt 13 / D 4, renseignements concernant l'église (1851-1856), le presbytère (1821-1830), l'école (1838-1844). (9) Voir 248 E dépôt 41 / O 1, construction d'un aqueduc, d'un abreuvoir et d'un lavoir au hameau de la Cuvotte (1895-1897). (10) Voir 248 E dépôt 40 / N 1, construction de 2 culées d'un pontceau (1903). (11) Voir 248 E dépôt 11 / D 2, instruction primaire (1829). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 3012, procédures criminelles concernant des habitants de Chatebier (1726-1789). B 3337, procédures civiles et criminelles concernant les mêmes (1701-1789). B 3340 à 3350, administration communale, procédures civiles et criminelles contre des particuliers de Frahier (1681-1789). B 4217, élections des députés, plaintes et doléances des habitants (1789). B 6986, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de 1749 à Frahier. C 195, traité d'abonnement entre Frahier et le fermier du chapître de Lure (1782-1789). C 22, 221 et 256, pièces relatives à un droit de péage prétendu par l'abbaye de Lure sur les terres de Frahier (1715-1783). C 388, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Frahier (1729-1790). H 593, pièces diverses concernant Frahier et Chatebier provenant de l'abbaye de Lure (1282-1742). 3 O 255, travaux communaux (1825-1885).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_248Edepot_Archives_communales_déposées_de_Frahier-et-Chatebier

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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