Inventaire d'archives : 2366 W - Université de Bourgogne

Contenu :

Présentation du contenu
Cours (2009-2016)

Cote :

2366 W 1-53

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Université de Bourgogne

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 novembre 2021 (entrée n° 8791)

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement.
Par dérogation à l'article L 131-3-1 du Code de la propriété intellectuelle, les professeurs d'université sont titulaires du droit d'auteur sur les cours qu'ils ont dispensés ; ils détiennent donc l'exclusivité de leur exploitation.
En conséquence, les archives de l'enseignement à distance sont librement communicables et il peut en être fait une citation ; en revanche, toute reproduction est interdite.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 53
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5.30

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003857

Archives départementales de Côte d'Or

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