Ce versement 910233 a été effectué par le Service des industries de base et des biens intermédiaires, division de l'industrie navale, de la Direction générale de l'industrie.

Les chantiers de construction navale adressent au Ministère de l'Industrie l'état de leurs effectifs, répartis par catégories professionnelles, puis par chantier de construction ou de réparation.

Pour les années 1975 à 1979, certains états étaient mensuels et d'autres trimestriels mais à partir de cette date tous les états sont trimestriels.

Pour ce versement, dont la DUA est expirée, une conservation à titre historique est souhaitée.

Art 1 : Statistiques mensuelles et trimestrielles des effectifs des chantiers navals, 1975-1986