Inventaire d'archives : Fonds des archives communales de Dombrot-sur-Vair

Date : 1634 - 1960

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Cote :

Edpt 143

Publication :

Vosges. Archives départementales

4 avenue Pierre-Blanck

88000 Épinal

Informations sur le producteur :

Dombrot-sur-Vair (Vosges)

Dombrot-sur-Vair a porté, jusqu’en 1715, le nom de Bouzey qui, à cette époque, fut transféré à Dombrot-le-Sec par lettres patentes du duc de Lorraine Léopold. Dombrot appartenait au bailliage de Neufchâteau comme les seigneuries voisines de Removille, Havrech et Lignéville.

Son église faisait partie du diocèse de Toul. Au spirituel, le patronage de l’église était confié au chapitre de Remiremont qui percevait les deux-tiers de la dîme, l’autre tiers étant au curé.

Les seigneurs de Bouzey, qui ne portèrent le titre comtal qu’à partir de 1715, jouissaient de droits et privilèges sur leur ban et finage. Ils étaient hauts, moyens et bas justiciers comme en témoignent certains documents collectés en même temps que les archives communales. Ceux-ci seront classés ultérieurement en série B des Archives départementales.

La commune de Dombrot-sur-Vair, qui comptait 254 habitants en 1999, fait partie du canton de Bulgnéville, arrondissement de Neufchâteau.

Informations sur l'acquisition :

Les archives de Dombrot-sur-Vair ont été déposées aux Archives départementales des Vosges en 1989 et en 2019. Après classement, le fonds occupe environ 6 mètres linéaires. Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.

Conditions d'accès :

Publiable sur internet

Description physique :

Importance matérielle :

6.20

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Vosges

Fonds anciens
Série B - Cours et juridictions
Série E - Féodalité, communautés d’habitants, familles, état civil, notaires, corporations
3 E - Archives des communautés d’habitants avant 1790
4 E - État civil (XVIIe s.- 1941)
Série G - Clergé séculier

Fonds modernes (1800-1940)
Série M - Administration générale (1800-1940)
3 M - Plébiscites et élections (an VIII-1940)
6 M - Recensements de population (1800-1940)

Série O - Administration et comptabilité communales (1800-1940)
2 O – Administration communale : dossiers par commune (an X-1940)
3 O - Voirie vicinale (1800-1940)

Série P - Finances, cadastre, postes, eaux et forêts (1800-1930)
3 P - Cadastre et remembrement dans les Vosges

Série R - Affaires militaires dans les Vosges (1800-1940)
6 R - Sapeurs-pompiers

Série T – Enseignement général, affaires culturelles, sports
9 T – Commission des Antiquités et des monuments historiques (1904-1961)
11 T – Monographies communales des instituteurs des Vosges (1881-1904)

Série U - Justice (1800-1976)
4 U - Justices de paix (an X-1972)

Série V - Administration des cultes durant la période concordataire (1802-1940)
2 V - Organisation et police du culte catholique (an VII-1906)
4 V - Immeubles et bâtiments paroissiaux (an XVIII-1905)
5 V – Fabriques (an VI-1913)
8 V - Associations cultuelles (application de la loi de Séparation des Églises et de l’État) (1905-1954)

Série X - Assistance et prévoyance sociale (1800-1940)
2 X - Bureau de bienfaisance et d’assistance (1790-1957)

Fonds contemporains
Série W - Archives administratives postérieures à 1940

Pour l’orientation, voir l’état des fonds sur http://archives.vosges.fr rubrique « recherche en ligne », puis « Fonds et inventaires à télécharger » et « série contemporaine ». L’état des versements est également disponible en salle de lecture des Archives départementales des Vosges.

Fonds privés
1 J - Documents isolés entrés par voie extraordinaire

Fonds iconographiques
2 Fi – Cartes et plans
4 Fi – collection de cartes postales
5 Fi – Collections d’affiches

Fonds des journaux et périodiques nationaux et locaux
JPN et JPL

Références bibliographiques :

Les ouvrages conservés dans la bibliothèque patrimoniale des Archives départementales des Vosges sont signalés par leurs cotes entre crochets à la fin de la notice. Leurs notices consultables sur le site Internet des Archives départementales des Vosges dans le catalogue de la bibliothèque en ligne : http://archives.vosges.fr.

Almanach civique du département des Vosges, Épinal, Préfecture des Vosges, 1793-1927 [JPL 726].

CALMET (Dom Augustin), Notice de la Lorraine, Nîmes, C. Lacour, 1997, 3 vol., (Rediviva, 3), [reprod. en fac-sim. de l'édition de 1756] [In-4° 1760-1762].

LEPAGE (Henri), Charles CHARTON, Henri HOGARD (ill.), Le Département des Vosges, statistique historique et administrative. Deuxième partie : notice sur les communes, hameaux, censes, etc., du département des Vosges, Nancy, Peiffer, 1845, 560 p. [In-8° 5236].

LOUIS (Léon), Le Département des Vosges, description, histoire, statistique. Tome VI et Tome VII : dictionnaire historique et statistique des communes, hameaux, écarts, fermes, accompagné de plans, Épinal, impr. E. Busy, 1887-1889, 49 p. [In-8° 2178-2179].

MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941 [In-4° 3414].

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD088_Edpt143

Institutions :