Inventaire d'archives : 1470 W - Affaires communales
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations : communes (A à V), centre de gestion de la fonction publique territoriale, sivos-sivom, transports scolaires, Association syndicale autorisée (ASA), syndicats divers, ville de Chaumont, Office public des habitations à loyer modéré-Office public d'aménagement et de construction (OPHLM-OPAC) Haute-Marne, Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM) ville de Chaumont, service incendie, vente de bois Office national des forêts (ONF) (1992-1995).
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2001
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI) 2. Bureau des collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 8 novembre 1996.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 67
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1470W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, administration générale, agriculture, bois, collectivité locale, commune, coupe de bois, forêt, habitation à loyer modéré, immobilier, logement social, équipement, établissement communal de coopération intercommunale