Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sancergues (Cher, France ; canton)

Source :

GeoNames : Sancergues (Centre-Val de Loire, Cher)

43 contenus liés

Jugements civils et de police. 1792

Cote : 2L/926

Période : 1792 - 1792

Fonds : Justice de paix de Sancergues
Jugements de police correctionnelle. An II - an III

Cote : 2L/932

Période : 1793 - 1795

Fonds : Justice de paix de Sancergues
Conciliations(8 cahiers). 1793 - an IX

Cote : 2L/934

Période : 1793 - 1801

Fonds : Justice de paix de Sancergues
Actes et procès-verbaux. an VIII

Cote : 2L/942

Période : 1799 - 1800

Fonds : Justice de paix de Sancergues
Délibérations de l'assemblée municipale du canton : registres des procès-verbaux. 20 floréal an IV - 14 germinal an V

Cote : 1L/1577

Période : 1796 - 1797

Fonds : Municipalité de canton de Sancergues
Délibérations de l'assemblée municipale du canton : registres des procès-verbaux. 25 nivôse an VIII - 15 floréal an VIII

Cote : 1L/1578

Période : 1799 - 1800

Fonds : Municipalité de canton de Sancergues
Patentes : instructions, correspondance, enregistrement des certificats délivrés, avec mention des professions. an V - an VII

Cote : 1L/1581

Période : 1796 - 1798

Fonds : Municipalité de canton de Sancergues
Dénombrement de la population : tableaux récapitulatifs, cantons de SAINT-MARTIN-D'AUXIGNY, SANCERGUES, SANCERRE, SANCOINS

Cote : 6M/34

Période : 1861 - 1861

Fonds : Préfecture - population
Dénombrement de la population : listes nominatives, canton de SANCERGUES

Cote : 6M/123

Période : 1891 - 1891

Fonds : Préfecture - population
Dénombrement de la population : listes nominatives, canton de SANCERGUES

Cote : 6M/182

Période : 1906 - 1906

Fonds : Préfecture - population

Sancergues (Cher, France ; canton)

43 contenus liés

Liens