Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tilloy-et-Bellay (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Tilloy-et-Bellay (Grand Est, Marne) - commune
Tilloy-et-Bellay (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Tilloy-Bellay.

Cote : 9 X 1218

Période : 1905 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Somme-Vesle (51548). Section YH 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (extension sur Tilloy-Bellay section C), plan régulier (calque)

Cote : 1756 W 226/37

Période : 1989 - 1989

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Tableau d'assemblage 3 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 239/1

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 1965 ( Tableau d'assemblage 1e partie), plan régulier (p...

Cote : 1756 W 239/2

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1965 (Tableau d'assemblage 2e partie), plan régulier (papi...

Cote : 1756 W 239/3

Période : 1965 - 1965

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 239/4

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 239/5

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 239/6

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 239/7

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
Tilloy-et-Bellay (51572). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1933, plan non régulier (papier)

Cote : 1756 W 239/8

Période : 1933 - 1933

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)