Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Just-Sauvage (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Just-Sauvage (Grand Est, Marne) - commune
Saint-Just-Sauvage (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Joly, notaire à Saint-Just : expéditions

Cote : 4 E 9661

Période : 1772 - 1772

Fonds : Archives notariales
Auclerc, Claude, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12555

Période : 1793 - 1793

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12556

Période : 1803 - 1804

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12560

Période : 1806 - 1806

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12562

Période : 1807 - 1807

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12565

Période : 1808 - 1808

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12572

Période : 1812 - 1812

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12580

Période : 1817 - 1817

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12581

Période : 1818 - 1818

Fonds : Archives notariales
Gueu, Xiste Aimé Jean-Baptiste, notaire à Saint-Just-Sauvage : minutes

Cote : 4 E 12582

Période : 1818 - 1818

Fonds : Archives notariales

Saint-Just-Sauvage (Marne, France)

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