Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Saturnin (Marne, France)

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Saint-Saturnin (Grand Est, Marne) - commune
Saint-Saturnin (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Saint-Saturnin. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 535/1

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Saint-Saturnin. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 535/3

Période : 1837 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Baptêmes (1675-1730). Mariages (1675-1730). Sépultures (1675-1730).

Cote : E DEPOT 4060

Période : 1675 - 1730

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire.

Cote : E DEPOT 4067

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1811-1820). Mariages (1811-1820). Décès (1811-1820).

Cote : E DEPOT 4063

Période : 1811 - 1820

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etat de sections.

Cote : E DEPOT 4064

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : E DEPOT 4066

Période : 1910 - 1910

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Saint-Saturnin

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Saturnin. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1814-1826) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1889).

Cote : 2 O 4028

Période : 1814 - 1889

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Saturnin. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1840-1903) : offre d'un terrain par les sieurs Piérugues et de Jonquières pour y construi...

Cote : 2 O 4030

Période : 1840 - 1919

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Saturnin. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1839-1933) : achat d'ornement du culte (1839) ; réparations à l'église (184...

Cote : 2 O 4031

Période : 1839 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Saturnin. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 535/4

Période : 1882 - 1960

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Saint-Saturnin : actes de catholicité

Cote : 48 J 523

Période : 1810 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Saint-Saturnin.

Cote : 31 X 468

Période : 1930 - 1930

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Délibérations municipales.

Cote : E DEPOT 4059

Période : 1845 - 1874

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Baptêmes (1731-1790). Mariages (1731-1790). Sépultures (1731-1790).

Cote : E DEPOT 4061

Période : 1731 - 1790

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Naissances (1793-1810). Mariages (1793-1810). Décès (1793-1810).

Cote : E DEPOT 4062

Période : 1793 - 1810

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Contributions foncière, mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

Cote : E DEPOT 4068

Période : 1831 - 1853

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Saint-Saturnin : Orphelinat ; projet de fondation d'une colonie agricole, dans sa propriété de Saint-Victor (com...

Cote : 2 X 95

Période : 1874 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Saturnin.

Cote : 9 X 1191

Période : 1851 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Saturnin

Cote : 9 X 2049

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Commission administrative

Cote : 9 X 2049

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Saint-Saturnin : actes de catholicité

Cote : 48 J 523

Période : 1810 - 1910

Fonds : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)
Saint-Saturnin. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école (1835) ; réparations à l'école mixte (1880) ; renouvellement du mobilier ...

Cote : 2 O 4029

Période : 1834 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce de terre à M. Edme Narcisse Charpentier pour en extraire des matériaux (1856). - Vain...

Cote : 2 O 4032

Période : 1804 - 1922

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Saint-Saturnin (Marne, France)

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