Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trépail (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Trépail (Grand Est, Marne) - commune
Trépail (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

Cote : 17 B 1499

Période : 1714 - 1714

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Cote : 17 B 1741

Période : 1763 - 1763

Fonds : Bailliage royal et présidial de Reims
Trépail

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1798-1939) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1830-1923) : suite des émeutes de ...

Cote : 2 O 4503

Période : 1798 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison à M. Vallé (1832) ; construction (1880).

Cote : 2 O 4504

Période : 1832 - 1886

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Mairie. Ecole. - Agrandissement (1886) ; construction d'une classe enfantine (1894) ; construction d'une salle communale (1905) ; r...

Cote : 2 O 4505

Période : 1886 - 1931

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Autres bâtiments civils. - Champ de tir (1893). - Chaudière à ébouillanter les échalas (1908-1912). - Remise et pompe à incendie (1...

Cote : 2 O 4506

Période : 1858 - 1932

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1806-1897) : réfection de la charpente et des couvertures (1879). - Pr...

Cote : 2 O 4507

Période : 1806 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Eau. Eclairage. - Eau (1821-1936) : travaux d'adduction d'eau potable. - Eclairage (1884-1937) : installation de l'éclairage électr...

Cote : 2 O 4508

Période : 1821 - 1937

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Trépail. Revenus communaux. - Partage de la plaine indivise entre les communes de Trépail, Billy-le-Grand et Vaudemanges (1867).

Cote : 2 O 4509

Période : 1806 - 1876

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Trépail (Marne, France)

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