Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châlons-sur-Vesle (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Châlons-sur-Vesle (Grand Est, Marne) - commune
Châlons-sur-Vesle (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Châlons-sur-Vesle. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques, 1806.

Cote : 3 P 109/1

Période : 1838 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Châlons-sur-Vesle. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 109/4

Période : 1882 - 1958

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Châlons-sur-Vesle. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1892-1931) : acquisition d'une horloge communale (1892) ; réparations à ...

Cote : 2 O 940

Période : 1857 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

Cote : 2 O 942

Période : 1801 - 1933

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
PATIGAULT, Nicolas

Cote : V/1/227

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Délibérations municipales.

Cote : E dépôt 21401

Période : 1886 - 1901

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Décès (reconstitutions).

Cote : E dépôt 21407

Période : 1850 - 1870

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Etat de sections (A, C, D).

Cote : E dépôt 21408

Période : 1839 - 1839

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Matrice cadastrale napoléonienne.

Cote : E dépôt 21409

Période : 1839 - 1839

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)
Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.

Cote : E dépôt 21414

Période : 1941 - 1943

Fonds : Archives communales déposées (E dépôt)

Châlons-sur-Vesle (Marne, France)

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