Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Saint-Julien-lès-Morey, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 484

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Saint-Julien (Haute-Saône)

Période : 1605 - 1661

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Cure : présentations.

Cote : 3 H 539

Période : 1605 - 1661

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Maalal I., maroquinerie, Marrakech, Maroc (1949), -M...

Cote : 72 J 285

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
1780-1783

Cote : G 1147

Période : 1780 - 1783

Fonds : Evêché de Langres
Registre paroissial de Ray et de ses dépendances : baptêmes (février-août 1629) ; mariages (mai 1633-novembre 1634 ; janvier-avril 1633) ; b...

Cote : 438 Edepot 5

Période : 1628 - 1708

Fonds : 438Edepot - Archives communales déposées de Ray-sur-Saône
Titres divers. - Copie de 1754 de l'acte d'affranchissement des habitants de Montmirey-le-Château (Jura) par Jeanne, reine de France et de N...

Cote : 279 Edepot 905

Période : 1358 - 1813

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Saint-Julien (Haute-Saône, France)

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