Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côtés (Les)

30 contenus liés

Section D1, Côtes (les).

Cote : 3 P 3413/9, 3 P 3413/15

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section D2, Côtes (les).

Cote : 3 P 3413/10

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section E, Côtes (les).

Cote : 3 P 3416/10, 3 P 3416/13

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B, Côtes (les) et Pizon.

Cote : 3 P 3535/17

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B1, Côtes (les).

Cote : 3 P 3552/4

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section B2, Côtes (les).

Cote : 3 P 3552/5

Période : 1832 - 1832

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Section G, Côtes (les). Crôtes (les) (hameau, parcelles 774-776), Serre Besson (lieu-dit, parcelles n° 310-312 bis) (agrandissements).

Cote : 3 P 3630/15-3 P 3630/18

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Plan avec lacunes.

Cote : 3 P 3630/15

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Plan complet.

Cote : 3 P 3630/18

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Fontaine de la place de la République. Pétition relative à une infiltration de purin (s.d.). Fontaine de la place Dauphine. Réparations, rec...

Cote : 228 Edepot 102

Fonds : 228Edepot - Archives communales déposées de Faverney

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