Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Gemme (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Gemme (Grand Est, Marne) - commune
Sainte-Gemme (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Chemin de Cierges à Sainte-Gemme.

Cote : H-dépôt 19 N171

Période : 1859 - 1874

Fonds : Hôtel-Dieu de Château-Thierry
Sainte-Gemme

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1802-1921) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1826-1897).

Cote : 2 O 3723

Période : 1802 - 1921

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école aux époux Harman-Robert (1845) ; appropriation (1864) ; achat d'une maison a...

Cote : 2 O 3724

Période : 1830 - 1923

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Autres bâtiments civils. - Lavoirs (1877-1924) : construction de lavoirs (1877) ; construction d'une fontaine avec lavoir (190...

Cote : 2 O 3725

Période : 1877 - 1926

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1814-1923) : restauration de l'église (1869) ; refonte de la peti...

Cote : 2 O 3726

Période : 1810 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Eau. Eclairage. - Eau (1829-1936) : projet de suppression d'une fontaine et construction d'une nouvelle (1829) ; travaux d'add...

Cote : 2 O 3727

Période : 1829 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Revenus communaux. - Contestation avec le sieur Piot au sujet d'un terrain (1831) ; achat d'un immeuble et des dommages de gue...

Cote : 2 O 3728

Période : 1807 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Sainte-Gemme. Plan figuré des biens de la cure, 1777.

Cote : G 1852/1

Période : 1777 - 1777

Fonds : Cartes et plans
Sainte-Gemme. Plan figuré des biens de la cure, 1777.

Cote : G 1852/2

Période : 1777 - 1777

Fonds : Cartes et plans

Sainte-Gemme (Marne, France)

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