Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Caillère (La Caillère-Saint-Hilaire, Vendée, France)

Source :

GeoNames : La Caillère (Pays de la Loire, Vendée)

8 contenus liés

La Caillère. - Fonctionnement des écoles primaires, 1854-1939. Création d'une maternelle publique, 1895-1897, de cours d'adultes publics, 18...

Période : 1854 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Édifices et services publics, 1833-1921 : champ de foire (1833-1836), halles (1838-1894), écoles et mairie (1844-1898), caserne de gendarmer...

Période : 1810 - 1921

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges, 1840-1932 : ventes de terrains (1840-1931), emprunts et impositions (1847-1932), legs BARD François : commune, bureau de...

Période : 1840 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Commissions municipales, 1897-1899. - Police municipale, 1897-1929 : arrêtés - Revenus et charges, 1821-1932 : concessions à perpétuité (188...

Période : 1818 - 1932

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Police municipale, 1922. - Revenus et charges : concessions funéraires (1925), assurances (1921-1926), budget (1910), droits de place (1928)...

Période : 1910 - 1928

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1934-1935), emprunts (1937), bail du bureau de poste (1934).

Période : 1934 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
La Caillère (bureau de bienfaisance attesté en 1901).

Période : 1901 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Dons et legs. La Caillère. BARD Veuve HURTAUD Rose : commune.

Période : 1929 - 1931

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)

La Caillère (La Caillère-Saint-Hilaire, Vendée, France)

8 contenus liés

Liens