Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-de-Rame (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Roche-de-Rame (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Roche-de-Rame (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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26 novembre 1925 – 12 avril 1926

Cote : 4 Q 2664

Période : 1925 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
3 juin 1925 – 28 décembre 1926

Cote : 4 Q 4392

Période : 1925 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
12 décembre 1924 – 03 juin 1925

Cote : 4 Q 2662

Période : 1924 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
17 mai 1924 – 6 août 1926

Cote : 4 Q 2443

Période : 1924 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
La Roche-de-Rame

Cote : 2 E 196/8/20

Période : 1923 - 1932

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Registre d'état civil.

Cote : 2 E 127/16

Période : 1923 - 1927

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
18 août 1923 – 19 mai 1925

Cote : 4 Q 4391

Période : 1923 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
21 septembre 1923 – 25 janvier 1924

Cote : 4 Q 2658

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
01 décembre 1922 – 20 avril 1923

Cote : 4 Q 2656

Période : 1922 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 janvier 1922 – 30 décembre 1925

Cote : 4 Q 4402

Période : 1922 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

La Roche-de-Rame (Hautes-Alpes, France)

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