Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 187 contenus liés

Cantons d'Embrun, Chorges, Guillestre, Orcières, Savines.

Cote : F/17/*/2734

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
TOURISME ET LOISIRS : MONTAGNE | Provence Alpes Côte d'Azur, Hautes-Alpes, Les Orres | Station de sports d'hiver et d'alpinisme : classement...

Cote : 19990014/1

Période : 1961 - 1982

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Directeur (1961-1982)
Réfection de la ligne 15 kv des Orres.

Cote : 1288 W 239

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bordereau de versement d'Électricité de France
Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

Cote : 1644 W 43

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...
Donation faite par les consuls à deux particuliers de la ville, des revenus qu'avait la ville au château des Orres.

Cote : DD 2

Période : 1323 - 1323

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Différend entre Embrun et les Orres sur la montagne des Vachères.

Cote : DD 45

Période : 1278 - 1278

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Différend entre Embrun et les Orres sur la montagne des Vachères.

Cote : DD 46

Période : 1278 - 1278

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Comparutions faites par le consul d'Embrun contre celui des Orres par devant le juge de Gap au sujet de la montagne des Vachères.

Cote : DD 47

Période : 1278 - 1278

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Compromis entre les consuls d'Embrun, ceux des Orres et le chapitre d'Embrun au sujet de la montagne des Vachères.

Cote : DD 49

Période : 1279 - 1279

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Pièces diverses relatives au différend entre Embrun et les Orres au sujet de la montagne des Vachères (Copies).

Cote : DD 53/bis

Période : 1381 - 1535

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

2 187 contenus liés

Liens

2 187 contenus liés