Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Orres (Les)

Cote : 1 E 2650-2661, 3445-3451

Période : 1668 - 1772

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Miollan, Hugues

Cote : 1 E 2650

Période : 1668 - 1693

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1668-1693

Cote : 1 E 2650

Période : 1668 - 1693

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Miollan, Jean

Cote : 1 E 2651-2661

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1699-1702

Cote : 1 E 2651

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1702-1705

Cote : 1 E 2652

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1705-1709

Cote : 1 E 2653

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1709-1713

Cote : 1 E 2654

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1713-1715

Cote : 1 E 2655

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1717

Cote : 1 E 2656

Période : 1699 - 1742

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

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