Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Les Orres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Droits royaux sur la seigneurie des Orres.

Cote : CC 436

Période : 1771 - 1771

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Différend entre Embrun et les Orres sur la montagne des Vachères.

Cote : DD 45

Période : 1278 - 1278

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Différend entre Embrun et les Orres sur la montagne des Vachères.

Cote : DD 46

Période : 1278 - 1278

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Comparutions faites par le consul d'Embrun contre celui des Orres par devant le juge de Gap au sujet de la montagne des Vachères.

Cote : DD 47

Période : 1278 - 1278

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Compromis entre les consuls d'Embrun, ceux des Orres et le chapitre d'Embrun au sujet de la montagne des Vachères.

Cote : DD 49

Période : 1279 - 1279

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Copie (XVIIe s.) d'une charte du dauphin Guigues sur le différend entre Embrun, les Orres et Baratier.

Cote : DD 50

Période : 1280 - 1280

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Pièces diverses relatives au différend entre Embrun et les Orres au sujet de la montagne des Vachères (Copies).

Cote : DD 53/bis

Période : 1381 - 1535

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Enquête qui prouve que la terre commune a droit de pâturage et bûcherage sur la montagne des Vachères et de pêche et de chasse sur le territ...

Cote : DD 54

Période : 1400 - 1400

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Publication faite à la requête des habitants de la terre commune d'un arrêt rendu en leur faveur contre le chapitre, la communauté des Orres...

Cote : DD 56

Période : 1423 - 1423

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Cahier de copies de pièces relatives au procès entre Embrun et les Orres au sujet de la montagne des Vachères.

Cote : DD 58

Période : 1429 - 1429

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Les Orres (Hautes-Alpes, France)

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