Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Villeneuve-la-Salle. Maison de repos d'enfants "La Maison de la Forêt".

Cote : 1200 W 10

Période : 1948 - 1980

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Le Bez, La Salle-les-Alpes. Maison d'enfants "La Louvetière" : carte postale, prospectus.

Cote : 1200 W 16

Période : 1948 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
- Chorges. Maison familiale de vacances, "Le Vergeret Oriental" : palns (1976-1983). - La Salle-les-Alpes. Maison familiale de vacances "Le ...

Cote : 1200 W 78

Période : 1965 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
- Pelvoux. Maison familiale de vacances "Le Gur" : plans (1982-1987). - Saint-Etienne-en-Dévoluy. Maison familiale de vacances "Le Chalet du...

Cote : 1200 W 88

Période : 1949 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
- Montgenèvre. Maison familiale de vacances "Le Relax" Chalet ASPTT : plans, photos (1977-1989). - Villeneuve-la-Salle. Maison familiale de ...

Cote : 1200 W 90

Période : 1964 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
La Salle-les-Alpes.

Cote : 1211 W 262

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
La Salle-les-Alpes.

Cote : 1211 W 263

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
La Salle-les-Alpes.

Cote : 1211 W 264

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-Véran à Vars.

Cote : 1469 W 6

Période : 1992 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service Développement Touristique du Conseil Général des Hautes-Alpes
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Le Saix - Vitrolles

Cote : 3 M 121

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

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