Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Salle-les-Alpes (La).

Cote : 1 Z 160

Période : 1850 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Salle-les-Alpes.

Cote : 1 Z 202

Période : 1865 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Budgets : régie électrique de l'Argentière-la-Bessée, Briançonnais Régie des remontées mécaniques de Monêtier-les-Bains, La Salle-les-Alpes,...

Cote : 1236 W 116

Période : 1984 - 1984

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Syndicat intercommunal scolaire de la Haute-Durance et de Vallouise. Syndicat d'adduction d'eau : Montdauphin, Eygliers. Parc naturel région...

Cote : 1205 W 104

Période : 1982 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Sécurité sur les pistes du ski : communes de Briançon, La Grave, la Salle-les-Alpes, Névache, Vallouise, Molines-en-Queyras, Freissinières, ...

Cote : 1205 W 24

Période : 1971 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Budgets par commune : Saint-Véran, La Salle-les-Alpes, Val-des-Prés, Vallouise

Cote : 1205 W 115

Période : 1983 - 1983

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Budgets : La Roche-de-Rame, Saint-Chaffrey, Saint-Clément, Saint-Crépin, Saint-Martin-de-Queyrières, Saint-Véran, La Salle-les-Alpes

Cote : 1205 W 79

Période : 1980 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Budgets par commune : Saint-Crépin, Saint-Martin-de-Queyrières, La Salle-les-Alpes, Val-des-Prés

Cote : 1205 W 101

Période : 1982 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
La Salle-les-Alpes : biens communaux, personnel communal

Cote : 1205 W 120

Période : 1954 - 1966

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
La Salle-les-Alpes : affaires diverses

Cote : 1205 W 121

Période : 1954 - 1965

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

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