Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Salle-les-Alpes.

Cote : 1212 W 300

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
La Salle-les-Alpes.

Cote : 1212 W 301

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
- Commission de concertation sur le logement des saisonniers : courrier du préfet des Hautes-Alpes du 30 novembre 2001 annonçant la création...

Cote : 1630 W 1

Période : 1982 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du Bureau de l'Europe et du Développement des Territoires de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commune de la Salle-les-Alpes : révision partielle du POS. Projet publié.

Cote : 1389 W 309

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Campagne de vol sur Névache, La Salle-les-Alpes et Bardonnèche - Échelle 1/5 700e

Cote : 1792 W 40

Période : 1956 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le massif du Thabor, Névache, Le Monêtier-les-Bains, La Salle-les-Alpes, Bardonnèche - Échelle 1/30 000e

Cote : 1792 W 43

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Saint-Chaffrey, La Salle-les-Alpes, Le Monêtier-les-Bains - Échelle 1/8 000e

Cote : 1792 W 45

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Clarée - Échelle 1/18 000e

Cote : 1792 W 125

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
RD 400.- Villeneuve et La Salle-les-Alpes, projet de déviation.

Cote : 1654 W 3

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes

La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes, France)

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