Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-les-Corps (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Aspres-lès-Corps (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 10

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 51

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : déclarations d'ouverture.

Cote : 1154 W 144

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Village d'Aspres-les-Corps, vue sur les Petit et Grand Journal et la forêt sur le versant

Cote : 21 Fi 3200

Période : 1896 - 1896

Fonds : Fonds photographique du service de restauration des terrains de montagne
Aspres-les-Corps

Cote : 6 M 301/25

Période : 1886 - 1886

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Aspres-les-Corps

Cote : 6 M 294/1

Période : 1881 - 1881

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Vol n°176

Cote : 4 Q 4094

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°179

Cote : 4 Q 4097

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°181

Cote : 4 Q 4099

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°182

Cote : 4 Q 4100

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°184

Cote : 4 Q 4102

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°185

Cote : 4 Q 4103

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°188

Cote : 4 Q 4106

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°190

Cote : 4 Q 4108

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°193

Cote : 4 Q 4111

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°194

Cote : 4 Q 4112

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°199

Cote : 4 Q 4117

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°202

Cote : 4 Q 4120

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°205

Cote : 4 Q 4123

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°206

Cote : 4 Q 4124

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°207

Cote : 4 Q 4125

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°212

Cote : 4 Q 4130

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°213

Cote : 4 Q 4131

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°215

Cote : 4 Q 4133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Vol n°217

Cote : 4 Q 4135

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires