Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Roche-des-Arnauds (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Roche-des-Arnauds (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

3 816 contenus liés

Puy-Saint-Vincent, La Roche-des-Arnauds, Saint-Laurent-du-Cros.

Cote : 1342 W 37

Période : 1985 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Roche-des-Arnauds : aspersion (1985-1986) ; Serre-Ponçon : acquisition des surplus (1962-1980).

Cote : 1342 W 40

Période : 1962 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Rabou, La Roche-des-Arnauds.

Cote : 1585 W 27

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Roche-des-Arnauds

Cote : 3413 F 58-61, 64, 427, 469

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
La Roche-des-Arnauds.

Cote : 1212 W 240

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
La Roche-des-Arnauds.

Cote : 1212 W 241

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
La Roche-des-Arnauds.

Cote : 1212 W 242

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de la Roche-des-Arnauds : Carte Communale.

Cote : 1389 W 243

Période : 1980 - 1981

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de la Roche-des-Arnauds : POS. Dossier d'élaboration (1984-1987), publication 1 (986), enquête publique (1987), approbation (1987).

Cote : 1389 W 244

Période : 1984 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de la Roche-des-Arnauds : POS. Projet arrêté (1985) ; projet publié (1986) ; projet approuvé (1987).

Cote : 1389 W 245

Période : 1985 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

La Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes, France)

3 816 contenus liés

Liens

3 816 contenus liés