Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Savines-le-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Savines-le-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Digues de Savines. - Entretien : états des hommes, fournitures.

Cote : E DEPOT 1 DD 5

Période : 1740 - 1740

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Perceptions de Saint-Jean-Saint-Nicolas et de Savines-le-Lac.

Cote : 1221 W 16

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services fiscaux des Hautes-Alpes
Perceptions de Saint-Jean-Saint-Nicolas et de Savines-le-Lac.

Cote : 1221 W 34

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des services fiscaux des Hautes-Alpes
Dossiers de liquidations judiciaires : Association "Promolac" à Savines-le-Lac.

Cote : 1548 W 27

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce de Gap
- Savines-le-Lac. Institut médico-pédagogique (1958-1966). - Rosans. Institut médico-pédagogique (1968). - Barret-le-Bas. Institut médico-pé...

Cote : 1200 W 23

Période : 1958 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
2001-2002 .

Cote : 1492 W 4

Période : 1989 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Savines-le-Lac.

Cote : 1211 W 267

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
3ème session nationale d'été, 25-31 août 1986, Savine-le-Lac (Haute-Alpes)

Cote : CH/8/2704

Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Compromis et sentence arbitrale sur la division de la montagne de Montmirail entre Embrun et Savines.

Cote : DD 20

Période : 1297 - 1297

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Sentence fixant les limites de la montagne de Montmirail entre Savines et Embrun.

Cote : DD 22

Période : 1298 - 1298

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France)

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