Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Sauze-du-Lac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Le Sauze-du-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Sauze-du-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Sigottier, Sorbiers, Le Sauze, Sigoyer.

Cote : 1585 W 33

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Le Sauze-du-Lac.

Cote : 1212 W 304

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune du Sauze : POS. Dossier d'élaboration 1983-1986 , publication, enquête publique, approbation 1986 ; dossier approuvé 1986.

Cote : 1389 W 314

Période : 1958 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune du Sauze : POS complémentaire relatif aux quartiers d'Arnaudes et des Broues. Publication ; projet publié ; projet approuvé.

Cote : 1389 W 315

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune du Sauze : révision partielle du POS. Dossier de préparation.

Cote : 1389 W 316

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Campagne de vol sur le Savinois et le Haut Champsaur - Échelle 1/22 000e

Cote : 1792 W 26

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Savines-le-Lac, Prunières, Chorges, Crots, Montgardin, Puy-Saint-Eusèbe, Puy-Sanières, Saint-Apollinaire , Le Sauze-du-L...

Cote : 1792 W 31

Période : 1971 - 1973

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le barrage de Serre-Ponçon - Échelle 1/16 000e

Cote : 1792 W 35

Période : 1957 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

Le Sauze-du-Lac (Hautes-Alpes, France)

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