Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Sauze-du-Lac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Le Sauze-du-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Le Sauze-du-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Le Sauze-du-Lac.

Cote : 1211 W 266

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Le Saix - Vitrolles

Cote : 3 M 121

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : La Saulce - Sigottier

Cote : 3 M 154

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Extraits pour les communes en S.

Cote : 2 E 249

Période : 1770 - 1805

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits pour les communes du Saix à Sigoyer.

Cote : 2 E 230

Période : 1792 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Saix (Le)

Cote : 2 E 230/1

Période : 1792 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Salérans

Cote : 2 E 230/2

Période : 1792 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Salle-les-Alpes (La)

Cote : 2 E 230/3

Période : 1792 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Saulce (La)

Cote : 2 E 230/4

Période : 1792 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Sauze (Le)

Cote : 2 E 230/5

Période : 1792 - 1910

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil

Le Sauze-du-Lac (Hautes-Alpes, France)

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